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Homologation quad et SSV L6 L6e L7 L7e T1, T3 MAGA

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L’homologation des quads date de 2003, avant cette année là, ils n’étaient ni autorisés à rouler sur route ou sur la voir publique. Concernant les homologations de quads SSV et UTV, il y a deux périodes à prendre en compte. Les véhicules achetés neufs avant le premier janvier 2017 et ceux qui ont été achetés après.

Récupérer la TVA sur quad SSV ou UTV

Un petit point sur la fiscalité des quads et SSV. Une entreprise peut récupérer la TVA sur les modèles MAGA ((Machines Agricoles Automotrices ), les utilitaires T1 et T3. Pour les versions L6 ou L7 on ne peut pas récupérer la TVA.

Homologation quad, UTV et SSV depuis le 1/01/2017

Les normes européennes ont changé en 2017. Concernant nos quads UTV et SSV par exemple l’homologation MAGA a été modifiée en homologation T1 (UTV et SSV) et T3 pour les quads.

Pouir circuler dans des zones uniquement privées, vous n’avez pas besoin d’homologation. Attention cependant à vos salariés, car il leur est interdit selon le code du travail de rouler sur des engins non CE. Il est quand même obligatoire de le déclarer et de mttre la plaque bleue numérotée.

Pour la norme L6 quads léger elle se transforme en L6e et L6eB pour les véhicules dotés d’un habitacle fermé. La norme quad L7 pour les quads plus lourds devient L7e avec à l’arrière un différentiel obligatoire et un passage a l’Euro4. L7eA caractérise les véhicules de moins de 15kw, L7eB les autres et enfin L7eC avec un habitacle fermé.

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